Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MLTR
COLSPA SAS Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4025032
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2023
MLTR de COLSPASociété par actions simplifiée à associé unique

Présentation de la marque MLTR

Déposée le 5 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLSPASociété par actions simplifiée à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MLTR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLSPASociété par actions simplifiée à associé unique domicilié(e) 6, Rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 936 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque MLTR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MLTR est expirée depuis le 5 août 2023.

COLSPASociété par actions simplifiée à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


COLSPA SAS Société par actions simplifiée à associé unique - 6, Rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 509936464


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Errata de l'enregistrement - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Savons ; produits de parfumerie : huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; shampoings ; dentifrices.

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts audio et vidéo, cassettes audio ; Cédéroms ; disques compact vidéo numériques ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils photographiques ; appareils cinématographiques ; articles de lunetterie ; lunettes (optiques) ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes.

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bijouterie fantaisie.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; blocs note ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres ; manuels ; journaux ; périodiques ; imprimés ; magazines ; revues ; guides ; photographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; serviettes de table en papier ; mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lits et de tables ; jetés de lit ; linges de lit ; linges de maison ; linges de table (non en papier) ; linges de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette ; serviettes de plage ; serviettes de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; sous vêtements ; chaussons ; peignoirs d'intérieur ; maillots de bain ; costumes de bain ; bonnets de bain ; peignoirs de bain ; souliers et sandales de bain.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets ; cendriers ; boites à cigares ; étuis à cigares et à cigarettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; vente aux enchères ; gérance administrative d'hôtels.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; mise à disposition d'infrastructures de piscines ; clubs de plage et de piscine ; services de complexes de piscine ; club de sport (remise en forme et fitness) ; cours de fitness et de culture physique ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; boîtes de nuit ; services de discothèques ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; organisation de compétitions sportives, de concours de beauté, de spectacles, de concerts, d'ateliers de formations ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; planification de réceptions [divertissement] ; production musicale ; services de composition musicale ; édition et production de disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, cassettes audio, Cédéroms, disques compacts vidéo numériques, DVD ; publication de livres, de journaux et de magazines ; prêt de livres ; publication électronique de livres, de magazines et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; réservation de places de spectacles ; services de musées [présentation, expositions] ; production de spectacles ; photographies ; reportages photographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; salons de thé et de pâtisserie (restauration) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; services de réservation de chambres d'hôtels et de logements temporaires ; services de réservation de tables de restaurants ; location et mise à disposition de salles de réception et de salles de réunion.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; instituts de soins et de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure et de pédicure ; services de massage ; services de thalassothérapie ; solariums (instituts de bronzage) ; services de saunas ; services de conseils en matière de beauté ; services de conseils en matière de parfumerie, de maquillage et de cosmétique (sans rapport avec la conduite des affaires) ; services de fleuristes et de compositions florales ; conception d'aménagements paysagers ; services de jardiniers-paysagistes.